Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUSOL
HSP, SA

Numéro de dépôt :
3782676
Date de dépôt :
17/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2020
SOLUSOL de HSP

Présentation de la marque SOLUSOL

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) HSP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLUSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HSP domicilié(e) RN D6113 MAS DES SAULES - 30300 - FOURQUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HSP domicilié(e) RN D6113 MAS DES SAULES - 30300 - FOURQUES - France.

La marque SOLUSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3782676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUSOL est expirée depuis le 17 novembre 2020.

HSP a également déposé les autres marques suivantes : ECO-SORGHO , HELIOSEM


HSP, SA - RN D6113 MAS DES SAULES - 30300 - FOURQUES - France


HSP - RN D6113 MAS DES SAULES - 30300 - FOURQUES - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Inscription le 15 mai 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°787079 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-05-15

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles.